Déposée par voie électronique le 25 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPECTRALYS Innovation
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AMALTHEYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-33 du 19 août 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPECTRALYS Innovation domicilié(e) 102 Avenue Gaston Roussel - 93230 - Romainville - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 491 883 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel Birlouez domicilié(e) 102 Avenue Gaston Roussel - 93230 - Romainville - France.
La marque AMALTHEYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848488.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33
Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Éducation ; formation ; Publication de livres ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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